perlartistic - La licence « artistique » Perl

NAME/NOM

perlartistic - La licence « artistique » Perl

SYNOPSIS

  Vous pouvez faire référence à ce document en Pod via "L<perlartistic>"
  Vous pouvez aussi voir ce document en tapant la commande "perldoc perlartistic"

DESCRIPTION

Voici la licence « artistique ». Elle est ici pour que les modules, programmes, etc. qui veulent l'utiliser comme licence de distribution puissent s'y référer.

C'est aussi l'une des deux licences sous lesquelles Perl peut être redistribuer et/ou modifier. Pour voir la seconde, la Licence Publique Générale GNU, lisez perlgpl.

Avertissement du traducteur

Je suis déjà bien en peine de comprendre si l'une quelconque de la pléthore des licences de logiciel libre, en version originale, a la moindre valeur juridique, en a déjà eu, en aura jamais, a jamais été présentée avec succès au cours d'un procès... La présente traduction n'a d'autre vue que de faciliter l'appréhension par le lecteur francophone mal à l'aise en anglais des idées du texte original, et en aucun cas ne prétend avoir quoi que ce soit d'officiel, d'avalisé, ni de légal.

La version originale en anglais suit la traduction.

La « licence artistique »

Préambule

Ce document a pour but de définir les conditions sous lesquelles un paquetage peut être copié, de sorte que le détenteur du copyright puisse garder une quelconque apparence de contrôle artistique sur le développement du paquetage, tout en donnant aux utilisateurs du paquetage le droit de l'utiliser et de le distribuer selon des usages plus ou moins établis, ainsi que le droit d'opérer des modifications raisonnables.

Définitions

« paquetage »

se réfère à la collection de fichiers distribués par le détenteur du copyright, et ses dérivés créés à travers des modifications sur le texte.

« version standard »

se réfère à un tel paquetage s'il n'a pas été modifié, ou s'il l'a été en accord avec les souhaits du détenteur du copyright, comme spécifié ci-dessous.

le « détenteur du copyright »

est toute personne nommément citée dans le copyright ou qui possède un copyright sur le paquetage.

« vous »

c'est vous, si vous envisagez de copier ou de distribuer ce paquetage.

un « coût de copie raisonnable »

peut-on le justifier en fonction du prix des supports, des coûts de duplication, du temps consacré à cela, etc (ce n'est pas au détenteur du copyright qu'il vous faudra justifier ce prix, mais à la communauté des utilisateurs d'ordinateurs sans son ensemble, en tant que marché qui doit s'acquitter de cette somme).

« disponible gratuitement »

signifie qu'on ne demande rien pour l'objet en lui-même, mais que la manipulation de l'objet peut induire divers coûts. Cela signifie aussi que les détenteurs de l'objet ont la liberté de le redistribuer selon les mêmes conditions que celles qui l'accompagnaient quand ils l'ont reçu.

Conditions de modification et de distribution

1. Vous pouvez faire et donner des copies verbatim de la version standard de ce paquetage sous forme de source sans restriction, pourvu que vous dupliquiez toutes les notices de copyright originales et les mises en garde qui les accompagnent.

2. Vous pouvez appliquer des corrections de bogues, des corrections de portabilité, et d'autres modifications dérivées du domaine public ou du détenteur du copyright. Un paquetage modifié ainsi sera encore considéré comme étant la version standard.

3. Vous pouvez modifier votre copie de ce paquetage de toute autre manière, pourvu que vous insériez et mettiez en évidence une notice dans chacun des fichiers modifiés exposant comment et quand vous avez modifié ce fichier, et pourvu que vous fassiez au moins une chose parmi les suivantes :

   a)
   

   placer vos modifications dans le domaine public ou les rendre disponibles gratuitement, par exemple en les publiant sur l'Usenet ou sur un médium équivalent, ou en plaçant ces modifications sur un site d'archives majeur tel que uunet.uu.net, ou en autorisant le détenteur du copyright à inclure vos modifications dans la versions standard du paquetage.

   b)
   

   n'utiliser le paquetage ainsi modifié qu'au sein de votre société ou de votre organisation.

   c)
   

   changer le nom de tous les exécutables non standard de sorte qu'ils n'entrent pas en conflit avec les exécutables habituels, qui devront eux aussi être proposés, et fournir une page de manuel séparée pour chaque exécutable non standard documentant clairement en quoi il diffère de la version standard.

   d)
   

   négocier avec le détenteur du copyright un accord pour la distribution.

4. Vous pouvez distribuer les programmes de ce paquetage sous forme de code objet ou exécutable, pourvu que vous fassiez au moins une chose parmi les suivantes :

   a)
   

   distribuer une version standard des exécutables et des fichiers de bibliothèques, ainsi que les instructions (dans la page de manuel ou son équivalent) sur l'endroit où trouver la version standard.

   b)
   

   accompagner la distribution du source du paquetage, sous une forme lisible par la machine, avec vos modifications.

   c)
   

   donner à tout exécutable non standard un nom non standard, et documenter clairement les différences dans les pages de manuel (ou leur équivalent), ainsi que les instructions sur l'endroit où obtenir la version standard.

   d)
   

   procéder à tout autre accord pour la distribution avec le détenteur du copyright.

5. Vous pouvez demander un coût de copie raisonnable pour toute distribution de ce paquetage. Vous pouvez demander le prix de votre choix pour assurer l'assistance technique de ce paquetage. Vous ne pouvez pas exiger d'argent pour ce paquetage en lui-même. Cependant, vous pouvez distribuer ce paquetage dans un agrégat, aux côtés d'autres programmes (éventuellement commerciaux), en tant qu'élément d'une distribution logicielle plus importante (éventuellement commerciale), pourvu que vous ne fassiez pas la publicité de ce paquetage comme étant de votre fait. Vous pouvez enchâsser l'interpréteur de ce paquetage dans un de vos exécutables (grâce à des liens) ; cela sera considéré comme une simple forme d'agrégation, pourvu que la version standard complète de l'interpréteur soit ainsi enchâssée.

6. Les scripts et les fichiers de bibliothèques fournis en entrée à ou produits en sortie des programmes de ce paquetage ne tombent pas automatiquement sous le copyright de ce paquetage, mais appartiennent à qui les a engendrés, et peuvent être vendus, ainsi qu'agrégés avec ce paquetage. Si de tels scripts ou fichiers de bibliothèques sont agrégés avec ce paquetage à travers les prétendues méthodes undump ou unexec de production d'une image binaire exécutable, alors la distribution d'une telle image ne sera pas considérée comme une distribution de ce paquetage, et ne tombera pas non plus sous le coup des restrictions des paragraphes 3 et 4, pourvu que vous ne représentiez une telle image exécutable comme une version standard de ce paquetage.

7. Les sous-programmes en C (ou, de manière comparable, les sous-programmes compilés dans d'autres langages) fournis par vous et liés avec ce paquetage dans le but d'émuler les sous-routines et les variables du langage défini par ce paquetage ne seront pas considérés comme faisant partie de ce paquetage, mais sont les équivalents de données en entrée comme il en est question dans le paragraphe 6, pourvu que ces sous-programmes ne modifient le langage d'aucune manière qui lui fasse échouer les tests de non régression pour le langage.

8. Il est toujours autorisé d'agréger ce paquetage avec une distribution commerciale pourvu que l'utilisation en soit enchâssée ; c'est-à-dire sans aucune tentative manifeste de rendre les interfaces de ce paquetage visibles à l'utilisateur final de la distribution commerciale. Une telle utilisation ne sera pas considérée comme une distribution de ce paquetage.

9. Le nom du détenteur du copyright ne sera pas utilisé pour signer ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel sans autorisation écrite spécifique préalable.

10. CE PAQUETAGE EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET SANS GARANTIE SPÉCIFIQUE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ET C'EST UNE LISTE NON EXHAUSTIVE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ COMMERCIALE OU D'ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER.

Fin.

TRADUCTION

Version

Cette traduction française correspond à la version anglaise (http://www.perl.com/pub/language/misc/Artistic.html). C'est aussi celle distribuée avec la version perl 5.10.0.

Traducteur

Sébastien Blondeel (sbi@linux-france.org) Conversion en Pod par Paul Gaborit (Paul.Gaborit @ enstimac.fr).

Relecture

Personne pour l'instant.

The ``Artistic License''

Preamble

The intent of this document is to state the conditions under which a Package may be copied, such that the Copyright Holder maintains some semblance of artistic control over the development of the package, while giving the users of the package the right to use and distribute the Package in a more-or-less customary fashion, plus the right to make reasonable modifications.

Definitions

``Package''

refers to the collection of files distributed by the Copyright Holder, and derivatives of that collection of files created through textual modification.

``Standard Version''

refers to such a Package if it has not been modified, or has been modified in accordance with the wishes of the Copyright Holder as specified below.

``Copyright Holder''

is whoever is named in the copyright or copyrights for the package.

``You''

is you, if you're thinking about copying or distributing this Package.

``Reasonable copying fee''

is whatever you can justify on the basis of media cost, duplication charges, time of people involved, and so on. (You will not be required to justify it to the Copyright Holder, but only to the computing community at large as a market that must bear the fee.)

``Freely Available''

means that no fee is charged for the item itself, though there may be fees involved in handling the item. It also means that recipients of the item may redistribute it under the same conditions they received it.

Conditions

1. You may make and give away verbatim copies of the source form of the Standard Version of this Package without restriction, provided that you duplicate all of the original copyright notices and associated disclaimers.

2. You may apply bug fixes, portability fixes and other modifications derived from the Public Domain or from the Copyright Holder. A Package modified in such a way shall still be considered the Standard Version.

3. You may otherwise modify your copy of this Package in any way, provided that you insert a prominent notice in each changed file stating how and when you changed that file, and provided that you do at least ONE of the following:

   a)
   

   place your modifications in the Public Domain or otherwise make them Freely Available, such as by posting said modifications to Usenet or an equivalent medium, or placing the modifications on a major archive site such as uunet.uu.net, or by allowing the Copyright Holder to include your modifications in the Standard Version of the Package.

   b)
   

   use the modified Package only within your corporation or organization.

   c)
   

   rename any non-standard executables so the names do not conflict with standard executables, which must also be provided, and provide a separate manual page for each non-standard executable that clearly documents how it differs from the Standard Version.

   d)
   

   make other distribution arrangements with the Copyright Holder.

4. You may distribute the programs of this Package in object code or executable form, provided that you do at least ONE of the following:

   a)
   

   distribute a Standard Version of the executables and library files, together with instructions (in the manual page or equivalent) on where to get the Standard Version.

   b)
   

   accompany the distribution with the machine-readable source of the Package with your modifications.

   c)
   

   give non-standard executables non-standard names, and clearly document the differences in manual pages (or equivalent), together with instructions on where to get the Standard Version.

   d)
   

   make other distribution arrangements with the Copyright Holder.

5. You may charge a reasonable copying fee for any distribution of this Package. You may charge any fee you choose for support of this Package. You may not charge a fee for this Package itself. However, you may distribute this Package in aggregate with other (possibly commercial) programs as part of a larger (possibly commercial) software distribution provided that you do not advertise this Package as a product of your own. You may embed this Package's interpreter within an executable of yours (by linking); this shall be construed as a mere form of aggregation, provided that the complete Standard Version of the interpreter is so embedded.

6. The scripts and library files supplied as input to or produced as output from the programs of this Package do not automatically fall under the copyright of this Package, but belong to whoever generated them, and may be sold commercially, and may be aggregated with this Package. If such scripts or library files are aggregated with this Package via the so-called ``undump'' or ``unexec'' methods of producing a binary executable image, then distribution of such an image shall neither be construed as a distribution of this Package nor shall it fall under the restrictions of Paragraphs 3 and 4, provided that you do not represent such an executable image as a Standard Version of this Package.

7. C subroutines (or comparably compiled subroutines in other languages) supplied by you and linked into this Package in order to emulate subroutines and variables of the language defined by this Package shall not be considered part of this Package, but are the equivalent of input as in Paragraph 6, provided these subroutines do not change the language in any way that would cause it to fail the regression tests for the language.

8. Aggregation of this Package with a commercial distribution is always permitted provided that the use of this Package is embedded; that is, when no overt attempt is made to make this Package's interfaces visible to the end user of the commercial distribution. Such use shall not be construed as a distribution of this Package.

9. The name of the Copyright Holder may not be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission.

10. THIS PACKAGE IS PROVIDED ``AS IS'' AND WITHOUT ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTIBILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.

The End